Lois sur la mobilité électrique : MTL, QC
Si vous envisagez d'acheter un deux-roues, il est important que vous connaissiez les lois en vigueur à Montréal. JUSST fournit les renseignements qui suivent pour votre commodité. Nous ne pouvons être tenus responsables des changements de législation affectant nos modèles ou du fait de ne pas mettre immédiatement notre site à jour en cas de changements législatifs. Il vous appartient à tout moment de vérifier la légalité de votre modèle auprès des autorités locales.
NIU Série KQI/SEGWAY G30P
Ces trottinettes électriques sont classées comme des ATPM (appareils de transport personnel motorisés) à Montréal et font partie d'un projet pilote lancé le 20 juillet 2023.
Pour utiliser une trottinette électrique à Montréal, vous devez:
1. Être âgé d’au moins 14 ans
2. Porter un casque conforme à la réglementation provinciale
3. Rouler seul (ni passager, ni chargement)
4. Avoir un modèle dont la vitesse maximale est de 25 km/h
5. Circuler sur des voies dont la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins
6. Éviter les pistes cyclables si des panneaux interdisent les trottinettes électriques
7. Avoir un modèle dont la puissance maximale du moteur est de 500 watts
Segway P100/GT2
Ces modèles ne peuvent être utilisés qu’en dehors des routes ou sur des terrains privés.
NIU BQi-Series/DYAD Banana Boss, C04, S04, F04
Au Québec, ces modèles sont considérés comme des vélos électriques. Aucun permis ou plaque d'immatriculation n'est requis, mais vous devez respecter certaines règles pour circuler sur la voie publique. Vous devrez:
1. Avoir un modèle limité à une puissance du moteur de 500 watts
2. Avoir un modèle limité à une vitesse maximale de 32 km/h
3. Avoir au moins 16 ans (et un permis de conduire , si moins de 18 ans)
4. Avoir des pédales fonctionnelles
5. Porter un casque homologué
Série NIU UQi/DYAD DS1
Ces modèles sont désormais illégaux au Québec. Nous avons cessé de les vendre dans la province depuis le 30 juillet 2024.
Notre page sur ce sujet est accessible ici.
Au Québec, jusqu’au 30 juillet 2024, les UQI/DS1 étaient considérés comme des vélos électriques. Aucun permis ou plaque d'immatriculation n'était requis pour ces modèles, mais vous deviez respecter certaines règles pour circuler sur la voie publique. Vous deviez:
1. Avoir un modèle limité à une puissance du moteur de 500 watts
2. Avoir un modèle limité à une vitesse maximale de 32 km/h
3. Avoir au moins 16 ans (et un permis de conduire , si moins de 18 ans)
4. Avoir des pédales fonctionnelles
5. Éviter les pistes cyclables
6. Porter un casque homologué
NIU série NQi/MQi , SEGWAY E110A
Les scooters électriques allant jusqu'à 70 km/h sont populaires au Québec. Vous devez :
1. Être enregistré auprès de la SAAQ et avoir une plaque d'immatriculation.
2. Posséder un permis de conduire valide ou un permis probatoire
3. Rouler à une vitesse maximale de 70 km/h
4. Conduire sur des routes dont la limite maximale est de 70 km/h
5. Porter un casque homologué CDOT
6. Disposer d'un système de freinage avant et arrière
Vous pouvez profiter de votre balade en deux-roues à Montréal tout en respectant des règles simples pour assurer votre sécurité et celle des autres.